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Commissions et représentations

Le Conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier des questions soumises au Conseil. Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil municipal. Les réunions, les travaux intérieurs des commissions et les séances d’étude ne sont pas publics.

(Dernière mise à jour : 28/06/2016)


Commissions municipales

Le conseil municipal peut former des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil, soit par l’administration, soit par l’un de ses membres (article L.2121-22 du code général des collectivités territoriales).
Elles sont présidées par le maire, ou le vice-président désigné lors de la première réunion.
Ces commissions sont composées exclusivement de conseillers municipaux et respectent le principe de la représentation proportionnelle de tous les groupes politiques.
Elles ont un avis consultatif.

Commission d’appel d’offres

Président de droit : Ronan KERDRAON
Membres
- Jean-Marie BENIER - Suppléant : Nicolas FEREC
- Delphine MESGOUEZ-LE GOUART - Suppléante : Christine DANIEL
- Brigitte COSTARD - Suppléant : Michel URVOY
- Jean LE CONTELLEC
- Bastien DIACONO

Articles 22 à 24 du Code des marchés publics
Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°2


Commission communale pour l’accessibilité

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-présidente : Christine DANIEL
Membres élus
- Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Didier FLAGEUL
- Brigitte COSTARD
- Sylvie MORIN
- Françoise COLLOT
- Rachel JAUNAS
Représentants de la collectivité
- Olivier COGEN, directeur général des services
- Patrice FOURRÉ, directeur général adjoint des services chargé des projets techniques
- Rémi LEFORT, directeur de l’urbanisme
- Arnaud DENMAT, chef du service bâtiments

Représentants associations et usagers
- Jérôme THOUVENIN, pour l’Association départementale des amis et parents de personnes handicapées mentales
- Guillaume BELLEC, pour l’Association départementale des infirmes moteurs cérébraux
- Yannick LABBE, résident du foyer Ker Spi de Plérin
- Gilles MILHORGNE, pour l’Association des paralysés de France (Philippe PINSARD, suppléant)
- Nicolas CLINQUART, pour le Centre hélio marin
- Henri HERVY, pour le Club de l’amitié de Plérin
- Édith ROUGET

Article L.2121-22 du CGCT
Article L.2143-3 du CGCT
Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°3, arrêté municipal DGS 201511021 du 10 novembre 2015


Commission Finances

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Jean-Marie BENIER
Membres
- Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Christine DANIEL
- Brigitte COSTARD
- Jean LE CONTELLEC
- Jérôme KERHARDY
- Yvon ROY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission du Personnel

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Jean-Marie BENIER
Membres
- Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Didier FLAGEUL
- Brigitte COSTARD
- Christine DANIEL
- Miriam DEL ZOTTO
- Jean LE CONTELLEC
- Françoise COLLOT
- Yvon ROY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Urbanisme

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Philippe FAISANT
Membres
- Pascal LAPORTE
- Jean LE CONTELLEC
- Erwann LUCAS-SALOUHI
- Nathalie BOSCHER
- Bastien DIACONO
- Rachel JAUNAS

Voir
- Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4
- Séance du Conseil municipal du 22 février 2016, délibération n°1


Commission Petite enfance

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-présidente : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
Membres
- Jean-Luc COLAS
- Claudine HATREL-GUILLOU
- Nathalie BOSCHER
- Imane MONFORT
- Françoise HAMOURY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Enfance Jeunesse

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-présidente : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
Membres
- Brigitte COSTARD
- Jean-Luc DENOUAL
- Claudine HATREL-GUILLOU
- Catherine MACHESIN-PIERRE
- Nathalie BOSCHER
- Imane MONFORT
- Françoise HAMOURY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Education/Enseignement

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-présidente : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
Membres
- Jean-Luc COLAS
- Nathalie BOSCHER
- Catherine MARCHESIN-PIERRE
- Françoise COLLOT
- Françoise HAMOURY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Vie associative/Culture

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-présidente : Suzanne LE TIEC
Membres
- Nicolas FEREC
- Hubert COATLEVEN
- Annick GALLE
- Miriam DEL ZOTTO
- Jean-Luc DENOUAL
- Michel URVOY
- Christine RAULT-MAISONNEUVE
- Rachel JAUNAS

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Sports

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Nicolas FEREC
Membres
- Didier FLAGEUL
- Suzanne LE TIEC
- Jean-Luc DENOUAL
- Michel URVOY
- Catherine MARCHESIN-PIERRE
- Bastien DIACONO
- Françoise HAMOURY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Travaux et infrastructures

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Didier FLAGEUL
Membres
- Pascal LAPORTE
- Erwann LUCAS-SALOUHI
- Michel URVOY
- Thierry LE FESSANT
- Christine RAULT-MAISONNEUVE
- Rachel JAUNAS

Voir
- Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4
- Séance du Conseil municipal du 22 février 2016, délibération n°1


Commission Cadre de vie et Environnement

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Pascal LAPORTE
Membres
- Christine DANIEL
- Philippe FAISANT
- Jean-Luc DENOUAL
- Erwann LUCAS-SALOUHI
- Thierry LE FESSANT
- Jérôme KERHARDY
- Rachel JAUNAS

Voir
- Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4
- Séance du Conseil municipal du 22 février 2016, délibération n°1


Commission Démocratie participative

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-présidente : Christine DANIEL
Membres
- Miriam DEL ZOTTO
- Nathalie BOSCHER
- Jean-Luc DENOUAL
- Jean-Luc COLAS
- Annick GALLE
- Françoise BROUDIC
- Catherine MARCHESIN-PIERRE
- Claudine HATREL-GUILLOU
- Michel URVOY
- Jean LE CONTELLEC
- Christine RAULT-MAISONNEUVE
- Françoise COLLOT
- Françoise HAMOURY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Communication

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Hubert COATLEVEN
Membres
- Nicolas FEREC
- Suzanne LE TIEC
- Jean-Luc COLAS
- Catherine MARCHESIN-PIERRE
- Christian LEMASSON
- Imane MONFORT
- Françoise HAMOURY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Marchés locaux

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Philippe FAISANT
Membres
- Jean LE CONTELLEC
- Michel URVOY
- Nathalie BOSCHER
- Bastien DIACONO
- Rachel JAUNAS

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission Cimetières

Président de droit : Ronan KERDRAON
Vice-président : Jean-Marie BENIER
Membres
- Pascal LAPORTE
- Philippe FAISANT
- Thierry LE FESSANT
- Michel URVOY
- Christine RAULT-MAISONNEUVE
- Yvon ROY

Voir Séance du Conseil municipal du 19 mai 2014, délibération n°4


Commission communale des impôts directs (CCID)

Président de droit : Ronan KERDRAON
Membres
- Jean-Marie BENIER - suppléante : Miriam DEL ZOTTO
- Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD - suppléante : Brigitte COSTARD
- Christine DANIEL
- Philippe FAISANT - suppléant : Michel URVOY
- Nicolas FEREC - suppléante : Claudine HATREL-GUILLOU
- Suzanne LE TIEC - suppléant : Thierry LE FESSANT
- Didier FLAGEUL - suppléant : Jean-Marie LE DANTEC
Membre hors commune
- Hubert COATLEVEN - suppléant : Gaëtan MARCHANDISE

Article 1650 du Code des impôts
Délibération n°5 du 19 mai 2014.
Sur décision du directeur départemental des finances publiques en date du 17/07/2014.


Les représentations au sein de différents organismes (associations, syndicats, établissements scolaires, sociétés publiques locales)

Le conseil municipal désigne ses représentants au sein de divers organismes extérieurs.

Association locale de l’énergie du Pays de Saint-Brieuc
- Représentante titulaire : Christine DANIEL
- Suppléant : Pascal LAPORTE

Amicale du personnel communal
- Représentant titulaire : Jean-Marie BENIER
- Suppléante : Brigitte COSTARD

Association des Nouëlles
- Réprésentante au conseil d’administration : Brigitte COSTARD

ANACEJ (Association nationale des conseils d’enfants et de jeunes)
- Référente : Christine DANIEL

ANDES (Association nationale des élus en charge du sport)
- Référent : Nicolas FEREC

BRUDED (Réseau de communes bretonnes engagées dans des projets d’urbanisme durable)
- Délégué titulaire : Pascal LAPORTE
- Suppléant : Philippe FAISANT

Centre nautique de Plérin
- Représentants : Nicolas FEREC, Philippe FAISANT, Jean-Luc DENOUAL

Centre social de Plérin
- Titulaires (Comité de pilotage) : Christine DANIEL, Brigitte COSTARD, Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD, Sylvie MORIN
- Suppléants : Nicolas FEREC, Michel URVOY, Nathalie BOSCHER, Jean LE CONTELLEC

Collège Lequier
- Titulaires (conseil d’administration) : Ronan KERDRAON, Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Suppléants : Brigitte COSTARD, Suzanne LE TIEC

Commission permanente et commission d’éducation à la santé et à la citoyenneté
- Membre titulaire : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Suppléante : Brigitte COSTARD

Commission intercommunale des impôts directs (Saint-Brieuc Agglomération)
- Membres titulaires : Jean-Marie BENIER, Jean LE CONTELLEC
- Suppléants : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD, Françoise BROUDIC

Commission locale de l’eau (Pays de Saint-Brieuc)
- Représentant : désignation par SBA

Commission locale d’évaluation des charges transférées (Saint-Brieuc Agglomération)
- Représentant : Jean-Marie BENIER

Comité d’exploitation de la carrière de Persas
- Représentants : Philippe FAISANT, Miriam DEL ZOTTO

Comité des œuvres sociales des agents territoriaux de la ville de Plérin
- Représentant titulaire : Jean-Marie BENIER
- Suppléante : Brigitte COSTARD

Comité national d’action sociale des agents territoriaux
- Délégué : Jean-Marie BENIER

Conseil d’écoles publiques de la commune
- Représentant titulaire : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Suppléante : Nathalie BOSCHER

Conseil portuaire départemental du port du Légué
- Représentante titulaire : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
- Suppléante : Suzanne LE TIEC

Groupement de coopération sociale et médico-sociale (Saint-Brieuc Agglomération)
- Titulaire : Brigitte COSTARD

Maison familiale et rurale de Plérin
- Titulaire : Brigitte COSTARD

Objectif handicap solidarité - Centre Hélio Marin de Plérin
- Représentante : Brigitte COSTARD

Office municipal des sports
- Membres titulaires de la commission paritaire : Nicolas FEREC, Suzanne LE TIEC, Jean-Luc DENOUAL, Michel URVOY

Opac (Office plérinais d’action culturelle)
- Titulaires : Suzanne LE TIEC, Jean-Luc COLAS, Claudine HATREL-GUILLOU,
- Suppléants : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD, Nicolas FEREC, Michel URVOY

Réseau Grand Ouest (Réseau d’acheteurs publics durables)
- Référente : Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD

Syndicat départemental de l’énergie
- Titulaires : Ronan KERDRAON, Pascal LAPORTE, Jean-Luc COLAS
- Suppléants : Jean-Marie BENIER, Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD, Didier FLAGEUL

SAEML "Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc"
- Représentant au conseil d’administration : Ronan KERDRAON

SPL Baie d’Armor Aménagement
- Représentant au conseil d’administration : Philippe FAISANT
- Représentante à l’assemblée générale : Nathalie BOSCHER

VIGIPOL (Syndicat mixte de protection du littoral breton)
- Membres titulaires : Pascal LAPORTE, Philippe FAISANT, Christine DANIEL
- Suppléants : Yvon LAMOUR, Michel EVEN, Didier FLAGEUL

Défense
- Correspondant : Jean LE CONTELLEC

Sécurité routière
- Correspondante : Christine Daniel



Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLERIN CEDEX

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Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30, le samedi de 9h à 12h)
Courriel : contact@ville-plerin.fr